Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'AP de programme 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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Rapport d'étape sur l'avancement du projet pour le Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
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Soutien à la vie associative et aux collectivités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats de mission entre l'Association de Prévention APSIS, les communes de BISEL et de WITTENHEIM et le Conseil Général du Haut-Rhin
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- Date : 16/06/2006
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Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
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Lancement d'une étude préliminaire socio-économique d'une liaison fluviale à grand gabarit entre la Saöne et le Rhin Supérieur
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation départementale en faveur du syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace pour des opérations du programme d'aménagement touristique été/hiver du site du Ballon d'Alsace
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RMI - création de l'entreprise d'insertion EDS à WITTERSDORF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. Postes d'agent de développement : financement pour l'année 2006 et solde de l'année 2005
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
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Projet ACTES : dématérialisation du contrôle de légalité
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/06/2006
- Rapporteur : Non défini
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LCR. Programme Interreg III. Bourse aux stages et échanges familiaux dans la région du Rhin Supérieur (participation 2006)
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- Date : 16/06/2006
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Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires. Projets d'actions mises en œuvre par les collèges de Bourtzwiller et Molière à Colmar
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- Date : 16/06/2006
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Dispositions financières et budgétaires relatives au projet Interreg III A "Deux rives, trois ponts, mille choses à découvrir"
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- Date : 16/06/2006
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Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives
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- Date : 16/06/2006
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Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA-BAFD
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- Date : 16/06/2006
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Dispositions relatives au financement et à la tarification des services d'accueil de jour autonomes pour personnes âgées.
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- Date : 16/06/2006
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